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Article 1. Identification

. Edition

Service des Parcs, Jardins et Espaces Naturels

16 rue de l’ Hôtel de Ville

81000 ALBI – FRANCE

mail : parcs.jardins@mairie-albi.fr

Tél : +33 (0)5 63 49 72 42

Mairie d’Albi

16 rue de l’ Hôtel de Ville

81000 ALBI – FRANCE

N° SIREN : 218.100.048

N° SIRET : 218.100.048.000.14

Code APE ou NAF : 751A (Administration publique générale)

. Hébergement

Société Host-Univers

42 chemin de la fontaine

Saint-Sernin – BP 87109

31671 LABEGE CEDEX (France)

Tél : 08 20 86 49 32

http://www.host-univers.fr

. Conception

Web Design, intégration et développement du site : Creabilis

Creabilis
05 34 251 641
2 rue Antoine Becquerel
31140 Launanguet

http://www.creabilis.com

CMS : WordPress

Article 2. Fonctionnement du site

Le site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.

La navigation est optimisée pour une configuration de 1024 x 768.

Article 3. Propriété intellectuelle

Le blog et l’ensemble des contenus diffusés (articles, photographies, logos, marques, vidéos, sons, etc.) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle (issue du code de la Propriété intellectuelle : notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques) et par la législation internationale en vigueur (Conventions et traités).

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– d’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le blog ;

– de conséquences, directes ou indirectes, pouvant découler d’erreurs de saisie de coordonnées ou de toute autre information incomplète ou erronée transmise par vos soins via le présent blog.

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La Ville d’Albi s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce blog, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Elle décline donc toute responsabilité pour toute imprécision, omission, inexactitude portant sur des informations disponibles sur le blog.

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Article 5. Confidentialité et données nominatives

5.1. Collecte de données nominatives

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Les données à caractère personnel correspondent aux informations relatives à une personne physique identifiée ou identifiable par un ou plusieurs éléments qui lui sont propres fournies sur le blog afin de nous contacter. Les informations ainsi fournies sur notre blog permettent le traitement de vos demandes.

Conformément aux articles 38 à 40 de la loi informatique et libertés vous disposez d’un droit d’opposition au traitement par la Ville d’Albi des données personnelles vous concernant, ainsi qu’un droit d’accès, de communication, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant, et recueillies lors de vos visites du blog de la Ville d’Albi.

Vous pouvez alors interroger la Ville d’Albi afin d’obtenir :

– la confirmation que vos données personnelles font ou ne font pas l’objet d’un traitement ;

– des informations relatives aux finalités du traitement, aux catégories de destinataires auxquelles celles-ci sont communiquées.

Une copie des données à caractère personnel vous concernant peut vous être délivrée, à votre demande et contre remboursement des coûts de reproduction de celle-ci.

Toutefois, la Ville d’Albi a la possibilité de s’opposer aux demandes manifestement abusives, notamment par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique.

Ces droits peuvent s’exercer en ligne en adressant :

– un courriel à l’adresse suivante : parcs.jardins@mairie-albi.fr

– ou par courrier à l’adresse suivante :

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5.2. Politique de confidentialité

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Article 6. Liens hypertextes

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Article 7. Droit de réponse

La loi du 21 juin 2004 institue un droit de réponse pour toute personne nommée et désignée dans un service de communication en ligne lui permettant de faire connaître ses explications et rectifier des erreurs. La demande d’exercice du droit de réponse est adressée au directeur de la publication au plus tard dans un délai de 3 mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant la demande. La réponse est gratuite.