Thursday
26
July

Entretien des ruisseaux

embaclesLorsqu’un ruisseau n’est pas entretenu régulièrement, une végétation envahissante apparaît naturellement sur les berges et dans l’eau. Les arbres tombés peuvent former des embâcles. L’abandon du milieu, des berges et du lit du ruisseau favorisent également le développement des problèmes d’érosion, de déversement de déchets et d’apparition de décharges sauvages. Les capacités d’écoulement peuvent alors être réduites et contribuent au développement des inondations.

Les ruisseaux Caussels, Jautzou et Séoux sont des cours d’eau non-domaniaux. A ce titre, l’article L. 215-14 du Code de l’environnement précise les obligations du riverain en matière d’entretien : il doit curer régulièrement le lit, entretenir la rive, enlever les embâcles et débris, ceci afin non seulement de maintenir l’écoulement naturel des eaux mais aussi d’assurer la bonne tenue des berges et de préserver la faune et la flore dans le respect du bon fonctionnement des écosystèmes aquatiques.

Toutefois, en pratique, les riverains délaissent souvent l’entretien des cours d’eau. Devant ce constat de dégradation de ces ruisseaux et afin de concilier la protection de ces sites et la sécurité des administrés par rapport aux risques de crues, la ville d’Albi a engagé une réflexion globale d’aménagement de certains secteurs de ruisseaux. Elle cela constitué en 2002 une équipe permanente d’entretien des ruisseaux pour agir selon un programme pluriannuel de travaux d’entretien dont les 3 principales missions sont : l’entretien et aménagement de cours d’eau, la défense contre les inondations, la protection et la restauration des sites, des écosystèmes aquatiques et des formations boisées riveraines.

Les agents du service des Parcs, Jardins et Espaces Naturels interviennent pour  :

  • Débroussailler en bas des berges pour rétablir, localement, la section d’écoulement.
  • Réaliser des coupes sélectives d’arbres en berge (penchés, déchaussés,…) risquant de générer des embâcles ou obstacles aux écoulements,
  • Élaguer des branches basses ou d’allégement (conservation des arbres penchés),
  • Enlever les embâcles et les déchets manuellement (qui ne nécessitent pas l’utilisation d’engins mécaniques).

Dans le cadre des prescriptions de la déclaration d’intérêt générale, l’équipe de Gestion des Sentier, Ruisseaux et Espaces Naturels, multiplie les passages sur le Caussels, le Jautzou et le Séoux afin de s’assurer qu’aucun embâcle ne vienne perturber l’écoulement de l’eau.

Durant la période de validité de la Déclaration d’Intérêt Général, la ville d’Albi ne saurait être tenue responsable de dommages survenus sur la propriété résultant des intempéries et de l’écoulement du cours d’eau.
L’objectif de la ville d’Albi est d’aider les propriétaires riverains à recouvrer un bon écoulement des cours d’eau de leurs parcelles au travers des travaux usant de techniques dites douces. Les propriétaires riverains resteront responsables de l’entretien des cours d’eau au titre de l’article L215-14 du Code de l’Environnement : « le propriétaire riverain est tenu à un curage régulier pour rétablir le cours d’eau dans sa largeur et sa profondeur naturelles, à l’entretien de la rive par élagage et recépage de la végétation arborée et à l’enlèvement des embâcles et débris, flottants ou non, afin de maintenir l’écoulement naturel des eaux, d’assurer la bonne tenue des berges et de préserver la faune et la flore dans le respect du bon fonctionnement des écosystèmes aquatiques. »

Si l’équipe d’entretien des ruisseaux de la ville d’Albi constate un risque quelconque lié au cours d’eau (risque d’inondation : présence d’un embâcle important nécessitant l’utilisation d’engins mécaniques pour enlèvement – risque d’effondrement de berges –  …) sans être habilitée pour intervenir via les travaux décrits dans ce dossier, elle fera un rapport écrit aux services de la Préfecture (Mission Inter Services de l’Eau).